Réclamation auprès d'une cantine scolaire
Cette lettre type vous aidera à émettre un problème rencontrer dans une cantine scolaire.

Fermeture pour travaux
Cette lettre type vous aidera à annoncer une fermeture pour travaux.

Mise en demeure pour non-paiement de fermage
Cette lettre type vous aidera à mettre en demeure toute personne ne respectant pas ses engagements quant à la location de fermages.

Projet de commerce ambulant
Cette lettre type vous aidera à obtenir les autorisations nécessaires à la création d'un commerce ambulant.

Annonce de travaux aux voisins
Cette lettre type vous aidera à signaler à vos voisins que vous allez effectuer des travaux succeptible d'engendrer quelques nuissances.

Mise en demeure pour arcbres dangereux
Cette lettre type vous aidera à mettre en demeure une personne pour arbres dangereux.

Reconnaissance de dette
Cette lettre type vous aidera à établir une reconnaissance de dette.

Bruit de chantier
Cette lettre type vous aidera à mettre en demeure un chantier pour cause de nuisances sonores trop jugées trop matinale.

Réclamation pour panneau publicitaire génant
Cette lettre type vous aidera à signaler la présence d'un panneau publicitaire altérant votre visibilté.

Demande prise en charge
Cette lettre type vous aidera à de demander la prise en charge de vos dépenses.

Remise effets
Cette lettre type vous aidera à faire une remise d'effets de commerce.

Prospection marché des taxis
Cette lettre type vous aidera à prendre connaissance de la présence ou non d'un marché potentiel de transport de personnes.

Documents nécessaires en vue d'une reprise d'entreprise
Cette lettre type vous aidera à obtenir les documents et informations nécessaires à la reprise d'une entreprise.

Mise en demeure pour nuisance agricole
Cette lettre type vous aidera à signaler votre mise en demeure devant la justice pour impossibilté d'arrangement à la miable.

Mise en demeure pour empiètement de terrain
Cette lettre type vous aidera à mettre en demeure une personne empiètant sur votre terrain.

Déchets du voisin
Cette lettre type vous aidera à signaler la présence de déchets inacceptable.

Cession portefeuille pour retraite
Cette lettre type vous aidera à un agent prenant sa retraite de céder la totalité de son portefeuille.

Appel d'offre à la création d'un commerce
Cette lettre type vous aidera à émettre un appel d'offre.